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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMETS DE L'ARTOIS
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GOURMETS DE L'ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOURMETS DE L'ARTOIS
GOURMETS DE L'ARTOIS, S.A.S

Numéro de dépôt :
4288366
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2026
GOURMETS DE L\'ARTOIS de GOURMETS DE L\'ARTOIS

Présentation de la marque GOURMETS DE L'ARTOIS

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMETS DE L'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOURMETS DE L'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMETS DE L'ARTOIS domicilié(e) Z.I Les Portes Du Nord, 1 Avenue Blaise PASCAL - 62820 - LIBERCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 549 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gourmets de l Artois, M. François VANDEWOESTYNE domicilié(e) Z.I LES PORTES DU NORD, 1 AVENUE Blaise PASCAL - 62820 - LIBERCOURT - France.

La marque GOURMETS DE L'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMETS DE L'ARTOIS arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.

GOURMETS DE L'ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES GOURMETS DE L'ARTOIS , TUTTI GUSTI , MOZZA PARTY , IDEES GOURMETS , COCKTAIL GOURMETS , GOURMETS Bio , LE COURONNE , SOIREE RACLETTE


GOURMETS DE L'ARTOIS, S.A.S - Z.I Les Portes Du Nord, 1 Avenue Blaise PASCAL - 62820 - LIBERCOURT - France - SIREN 393549944


Gourmets de l Artois, M. François VANDEWOESTYNE - Z.I LES PORTES DU NORD, 1 AVENUE Blaise PASCAL - 62820 - LIBERCOURT - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) .